Dominique Simon


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Peirano Dominique Simon-Peirano Dominique Lacarriere Dominique Lacarriere-Simon Dominique Ruaz
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique SIMON
Objet:
inspecteur général de la justice, responsable du département « conduite et évaluation des politiques publiques ministérielles et interministérielles »
Groupe:
Inspection générale de la justice
inspecteur_general="Justice, responsable du département « conduite et évaluation des politiques publiques ministérielles et interministérielles »"
JORFTEXT000049054328(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 202430/01/2024
De: Dominique SIMON
Objet:
membre de la commission particulière du débat public sur le projet EMILI d'exploitation d'une mine de lithium sur le site de Beauvoir dans l'ALLIER et de sa transformation
Groupe:
Commission particulière du débat public sur le projet EMILI d'exploitation d'une mine de lithium sur le site de Beauvoir dans l'ALLIER et de sa transformation
JORFTEXT000048595708(source JORF)
désignation
20 Décembre 202320/12/2023
De: Dominique Simon
Objet:
inspecteur général de la justice, responsable du département « conduite des politiques publiques par l'administration centrale »
Groupe:
Inspection générale de la justice
inspecteur_general="Justice, responsable du département « conduite des politiques publiques par l'administration centrale »"
JORFTEXT000046266772(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 202208/09/2022
De: Dominique SIMON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
date_debut="2022-11-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000046210926(source JORF)
admission
24 Août 202224/08/2022
De: Dominique Simon
inspecteur général de la justice
Objet:
dans l'ordre prévu ci-dessous
Groupe:
Inspection générale de la justice
JORFTEXT000045358633(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 202216/03/2022
De: Dominique Simon
Objet:
inspecteur général de la justice, responsable du département « conduite des politiques publiques par l'administration centrale »
Groupe:
Inspection générale de la justice
inspecteur_general="Justice, responsable du département « conduite des politiques publiques par l'administration centrale »"
JORFTEXT000045358633(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 202216/03/2022
De: Dominique Simon
inspecteurs généraux de la justice
Objet:
dans l'ordre prévu ci-dessous
Groupe:
Inspection générale de la justice
JORFTEXT000043800031(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 202118/07/2021
De: Dominique Simon
Objet:
inspecteur général de la justice, responsable du département « conduite des politiques publiques par l'administration centrale »
Groupe:
Inspection générale de la justice
inspecteur_general="Justice, responsable du département « conduite des politiques publiques par l'administration centrale »"
JORFTEXT000043800031(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 202118/07/2021
De: Dominique SIMON
Objet:
comme membres de la Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
Groupe:
Commission particulière du débat public sur le projet de plateforme énergétique bas carbone sur la commune de Saucats (33) et sur la mise en compatibilité du PLU de Saucats, dans le cadre d'une déclaration de projet emportant sa mise en compatibilité et après en avoir délibéré
JORFTEXT000043142737(source JORF)
désignation
17 Février 202117/02/2021
De: Simon Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2019-12-01"
INTJ1927996S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1937504A(source BOMJ)
délégation de signature
22 Octobre 201922/10/2019
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1937504A(source BOMJ)
délégation de signature
22 Octobre 201922/10/2019
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1937504A(source BOMJ)
délégation de signature
22 Octobre 201922/10/2019
De: SIMON Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Dominique SIMON
Objet:
comme membres de la commission particulière en charge de l'animation du débat public sur le projet des aménagements de long terme du nœud ferroviaire lyonnais
Groupe:
Commission particulière en charge de l'animation du débat public sur le projet des aménagements de long terme du nœud ferroviaire lyonnais
JORFTEXT000038342737(source JORF)
désignation
07 Avril 201907/04/2019
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1824446A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Septembre 201803/09/2018
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1824446A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Septembre 201803/09/2018
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1824446A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Septembre 201803/09/2018
De: Dominique SIMON
Président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire auprès du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
Commission consultative paritaire auprès du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1810880A(source BOMJ)
désignation
10 Avril 201810/04/2018
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1804962A(source BOMJ)
délégation de signature
14 Février 201814/02/2018
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1804962A(source BOMJ)
délégation de signature
14 Février 201814/02/2018
De: Dominique SIMON
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à
Objet:
4
JUSF1804962A(source BOMJ)
délégation de signature
14 Février 201814/02/2018
De: Dominique SIMON
Président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire auprès du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
Titulairc(s) Suppléant(s)
Groupe:
Commission consultative paritaire auprès du directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
suppleant
JUSF1803897A(source BOMJ)
désignation
07 Février 201807/02/2018
De: Dominique SIMON
Docteur
praticien-conseiller technique national de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
JORFTEXT000034840878(source JORF)
composition
02 Juin 201702/06/2017
De: Simon (Dominique, Léone)
directrice d'une association dédiée au logement des jeunes ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de l'habitat durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère du logement et de l'habitat durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033760367(source JORF)
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1630800A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Octobre 201624/10/2016
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
JUSF1630800A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Octobre 201624/10/2016
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1°) Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
JUSF1630800A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Octobre 201624/10/2016
De: Simon, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610852S(source BOMI)
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1°) Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
JUSF1617695A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Juin 201624/06/2016
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1°) Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
JUSF1617695A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Juin 201624/06/2016
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1°) Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
JUSF1617695A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Juin 201624/06/2016
De: SIMON (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2015
Groupe:
Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
JORFTEXT000031602376(source JORF)
inscription
13 Décembre 201513/12/2015
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1°) Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
JUSF1515030A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Juin 201515/06/2015
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1°) Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
JUSF1515030A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Juin 201515/06/2015
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs 1°) Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires
JUSF1515030A(source BOMJ)
délégation de signature
15 Juin 201515/06/2015
De: Dominique SIMON
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Ile-de-France - outre-mer
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Ile de France - Outre Mer
date_debut="2015-06-15"
JORFTEXT000030666844(source JORF)
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Dominique Simon
Objet:
Assistant-Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140596DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201410/02/2014
De: Dominique SIMON
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1401450S(source BOMJ)
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Simon Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223672S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dominique SIMON
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC130948DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Mars 201321/03/2013
De: Dominique SIMON
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC130947DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Mars 201321/03/2013
De: Simon (Dominique)
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000026122790(source JORF)
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Simon (Dominique)
350
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000025592955(source JORF)
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique SIMON
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1205623S(source BOMJ)
nomination
20 Février 201220/02/2012
De: Simon Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124414S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Simon (Dominique, Michel)
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Est ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Simon (Dominique, Marie, Georges)
chef des services économiques à Islamabad (Pakistan) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Simon (Dominique, Jacques)
officier principal ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000024752709(source JORF)
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: SIMON (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
ETSM1130497S(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Simon (Dominique)
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Est
Objet:
à suivre la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000024377389(source JORF)
admission
20 Juillet 201120/07/2011
De: Dominique SIMON
Objet:
ingénieure d'études, responsable structures et relations partenariales
DEC1H1S43DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Juillet 201107/07/2011
De: Dominique SIMON
assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111359DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Dominique SIMON
Objet:
assistant ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111358DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Simon Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102714S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Dominique SIMON
Objet:
ingénieure d'études, responsable structures et relations partenariales
DEC1108430R48(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 201110/02/2011
De: Simon (Dominique, Louis, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste en chef de réserve
Les chirurgiens-dentistes principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2010-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste en chef"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste principal"
JORFTEXT000023328929(source JORF)
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Simon (Dominique, Louis, Michel)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Pour le grade de chirurgien-dentiste en chef de réserve
Les chirurgiens-dentistes principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
JORFTEXT000023229758(source JORF)
promotion
14 Décembre 201014/12/2010
De: SIMON (Dominique)
attachés économiques principaux de 2e classe
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseiller économique stagiaire
Groupe:
Conseil économique stagiaire
date_debut="2010-01-01"
corps="Conseillers économiques"
JORFTEXT000022415301(source JORF)
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique Simon
Objet:
directeur interrégional Grand Est de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
Direction interrégionale Grand Est de la protection judiciaire de la jeunesse
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019907658(source JORF)
nomination
12 Décembre 200812/12/2008
De: Simon (Dominique, Michel)
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse d'Alsace ; 32 ans de services civils militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Simon (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2007 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000425468(source JORF)
inscription
14 Décembre 200614/12/2006
De: Dominique Simon
Objet:
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse d'Alsace, à Strasbourg
Groupe:
Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Alsace, à Strasbourg
date_debut="2006-02-13"
JORFTEXT000000425839(source JORF)
nomination
12 Février 200612/02/2006
De: Simon (Dominique)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000812272(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Simon (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Simon (Dominique, Marcel, Robert)
ancien directeur, chargé de mission auprès du directeur du fret à la SNCF ; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Simon (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Dominique Simon
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 16 décembre 2003 portant promotion (direction des relations économiques extérieures)
Attachés commerciaux principaux de 2e classe issus de la sélection professionnelle
Groupe:
Direction des relations économiques extérieures
JORFTEXT000000614193(source JORF)
inscription
04 Mars 200404/03/2004
De: Simon (Dominique, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Dominique Simon
attaché commercial
Objet:
à Dhaka et nommé chef de la mission économique au Bangladesh
Groupe:
Mission économique au Bangladesh
JORFTEXT000000421264(source JORF)
affectation
03 Juillet 200303/07/2003
De: Simon (Dominique, Jean, Paul)
général de brigade aérienne. Officier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000228176(source JORF)
promotion
04 Mai 200304/05/2003
De: Simon (Dominique, Jacques)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de la marine
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Simon (Dominique, François, Jackie)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000411277(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Dominique Simon
directeur du pôle développement, infrastructures et aménagement à la direction générale déléguée fret de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
personnalité choisie parmi les principaux usagers du port
Remplace:M. Jacques Lagoutte
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000415599(source JORF)
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Dominique Simon
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
Membres de ce groupe de travail
JORFTEXT000000228160(source JORF)
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Simon (Dominique)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000770435(source JORF)
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: Simon (Dominique)
commandant, matériel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Simon (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Dominique Simon
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000405956(source JORF)
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Simon (Dominique)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Simon (Dominique)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Simon (Dominique)
matériel
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Simon (Dominique, Jean-Paul, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
adjoint au général commandant la région aérienne Nord-Est
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000559889(source JORF)
nomination
06 Octobre 199906/10/1999
De: Simon (Dominique, Jean-Paul, Marie)
colonel. Chevalier du 1er septembre 1989
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-09-01"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Simon (Dominique, Jean-Paul, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000759178(source JORF)
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Simon (Dominique, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Simon (Dominique, Michel, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Simon (Dominique, Louis, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste principal de réserve
Les chirurgiens-dentistes de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste principal"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Simon (Dominique, Jean, Paul)
colonel. Chevalier du 4 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
27 décembre 1982
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-04"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Simon (Dominique)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres élus
Collège B 2
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000190499(source JORF)
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Simon (Dominique, François, Jackie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Simon (Dominique)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Corbeil-Essonnes
Objet:
des fonctions de chef de service
dans les établissements suivants
Groupe:
1er décembre 1993 portant nomination de chefs de service (mutation)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000730066(source JORF)
nomination
01 Mars 199401/03/1994
De: Simon (Dominique)
Objet:
sur les listes d'admission aux concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
au titre de l'année 1993
Section Médecine
Groupe:
Praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
JORFTEXT000000728354(source JORF)
inscription
13 Août 199313/08/1993
De: Simon (Dominique, Noël, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1992-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Dominique Simon
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709906(source JORF)
nomination
23 Octobre 199223/10/1992
De: Simon (Dominique)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Simon (Dominique, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Simon (Dominique, Jean-Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Simon (Dominique, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission au concours interne ouvert en 1990 pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine
classés par ordre de mérite
second maître fourrier
concours
JORFTEXT000000716646(source JORF)
inscription
19 Juillet 199019/07/1990
De: Simon (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École polytechnique féminine en 1989
JORFTEXT000000342709(source JORF)
diplome
09 Mars 199009/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.